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Archives nationales

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    Établissement dépendant du Ministère de la Culture, les Archives nationales ont pour mission de conserver et communiquer les archives des organes centraux de l’État du Moyen Âge à nos jours, celles des notaires de Paris, ainsi qu’un certain nombre de fonds privés.

    Bref historique

    Les Archives nationales ont été créées dès le début de la Révolution française. Initialement au service de la seule – et toute nouvelle – Assemblée nationale, la jeune institution a toutefois vu peu à peu converger vers elle la plupart des fonds, ou débris de fonds d’archives « historiques », de quelque niveau et statut qu’ils fussent, existant à l’époque révolutionnaire et impériale sur la place de Paris et alentour :
    - fonds des institutions centrales d’Ancien Régime (Trésor des chartes, Grande Chancellerie, Parlement de Paris, Chambre des comptes, Cour des monnaies, Cour des aides…) ;
    - fonds des juridictions inférieures situées à Paris et dans le ressort de sa prévôté et vicomté ;
    - fonds de familles et de particuliers émigrés ou condamnés (y compris les maisons princières) ;
    - fonds des ordres et établissements religieux supprimés : ordres militaires et hospitaliers, églises (paroisses, monastères…) et établissements d’enseignement (collèges…) de Paris et de la partie de son diocèse située à l’intérieur du département de la Seine (y compris donc, par exemple, les archives de l’abbaye de Saint-Denis) ;
    - une part importante des archives de la municipalité parisienne.

    Pour le Moyen Âge et l’Ancien Régime, les fonds des Archives nationales présentent ainsi un double visage, à la fois national et local, intéressant à la fois l’histoire de la France en général, et celle de la ville de Paris et de sa banlieue.
    Le XXe siècle verra l’institution accueillir de nouveaux types de fonds : citons, pour les périodes médiévale et moderne, les minutes des notaires parisiens (remontant au XVe siècle), et les archives personnelles et familiales.

    Depuis la réorganisation de 2013/2016 (ouverture du site de Pierrefitte-sur-Seine et fermeture programmée de celui de Fontainebleau), les fonds des Archives nationales sont pour l’essentiel répartis sur deux sites :
    - on consultera sur le site de Paris, au CARAN (Centre d’accueil et de recherche des Archives nationales) les fonds publics d’époque médiévale et moderne (VIe-XVIIIe s.), relevant du Département du Moyen Âge et de l’Ancien Régime (DMAAR), ainsi que les archives notariales (XVe-XXe s.), relevant du Département du Minutier central ;
    - les archives personnelles et familiales, relevant du Département des Archives privées, parmi lesquelles figurent d’importants chartriers médiévaux, des fonds d’érudits ou encore les thèses d’École des chartes, sont pour leur part consultables sur le site de Pierrefitte, où elles voisinent avec les volumineuses masses des archives publiques des XIXe-XXe siècles.

    L’organisation des fonds

    Après leur rassemblement sous la Révolution et l’Empire, les fonds médiévaux et d’Ancien Régime furent traités selon les conceptions archivistiques du temps, à savoir qu’ils furent répartis à l’intérieur d’un « cadre de classement » composé de 24 « séries » d’archives dont le regroupement formait les différentes « sections » (ou services) des Archives nationales :
    - une section législative (séries A à D) ;
    - une section administrative (séries E à H) ;
    - une section historique (séries J à M) ;
    - une section topographique (séries N et, à l’époque, O) ;
    - une section domaniale (séries P à T) ;
    - une section judiciaire (séries V à Z).

    Ce cadre de classement, conçu vers 1808 par le garde des Archives Pierre Daunou dans un esprit encyclopédique voire philosophique, dénote une conception théorique et anhistorique des archives. Une même section pouvait ainsi comprendre aussi bien des fonds d’Ancien Régime que des fonds des régimes post-révolutionnaires : c’est par exemple le cas de l’ancienne section administrative, où voisinaient le fonds du Conseil du roi (série E, XVIIe-XVIIIe s.) et celui du ministère de l’Intérieur et des différents ministères qui en sont issus (série F, XVIIIe-XXe s.). En sorte que la liste des « séries » regroupant des fonds ou parties de fonds d’Ancien Régime, telle qu’elle figure par exemple dans l’État général des fonds (1978), ne présente, aux yeux du chercheur contemporain, aucune logique : E (Conseil du roi), G (Administrations financières et spéciales), H (Administrations locales et comptabilités diverses), J (Trésor des chartes)…

    Plus grave, et irrémédiable, l’application du cadre de classement entraîna la dispersion des documents entre les différentes séries de ce dernier, en fonction de leur supposée valeur « historique », « administrative », « domaniale », etc. Si certains fonds furent épargnés (le Trésor des chartes - série J -, les fonds de la section judiciaire tels que le Parlement - série X), nombre d’autres furent ainsi démembrés, notamment ceux des abbayes, paroisses et autres collèges, éclatés entre les séries H (comptabilité), S (titres de propriété), Z (archives judiciaires), les séries K (« Monuments historiques ») et L (« Monuments ecclésiastiques ») étant pour leur part de véritables collections factices de pièces de toute provenance, destinées à documenter l’histoire civile et ecclésiastique de la France. De telles pratiques n’eurent plus guère cours après le milieu du XIXe siècle, période à partir de laquelle prévalut le principe du « respect des fonds » – principe que l’existence même d’un cadre de classement répondant à une logique thématique continua toutefois de rendre d’application forcément délicate.

    Moyens d’accès

    Le traitement subi par les fonds des Archives nationales au XIXe siècle rend leur accès forcément complexe au lecteur du XXIe. Là où, en vertu du principe de provenance – voisin de celui du respect des fonds –, l’on s’attendrait à disposer d’instruments de recherche (inventaires, répertoires, etc.) décrivant des fonds – i. e. l’ensemble des documents produits et reçus par une institution dans l’exercice de ses fonctions –, il faut le plus souvent faire avec des instruments de recherche décrivant les ensembles de nature incertaine que sont les séries et les sous-séries (selon les cas : fonds, partie de fonds, collection).

    Au niveau le plus général, les outils d’orientation dans les fonds des Archives nationales oscillent, depuis l’origine, entre deux grands modèles :
    - décrire les grands ensembles documentaires en suivant l’ordre alphanumérique des séries et des cotes (soit pour les fonds publics du Moyen Âge et de l’Ancien Régime les séries E, G, H, J, K etc. jusqu’à Z). C’est le cas de l’État sommaire par séries des documents conservés aux Archives nationales (Paris, 1891), qui reste utile pour son index, et de sa refonte publiée en 5 tomes de 1978 à 1988 sous le titre d’État général des fonds.
    - décrire sommairement les fonds en les reconstituant intellectuellement quand cela est possible, quelle qu’ait pu être la dispersion de leurs parties constitutives dans les séries du cadre de classement. C’est le cas de l’Inventaire sommaire et tableau méthodique des fonds conservés aux Archives nationales (Paris, 1871), outil à manier avec précaution (certaines cotes sont périmées) mais qui reste forcément utile en tant que tentative de reconstitution de l’ensemble des fonds publics d’Ancien Régime. Pour une vue d’ensemble récente, enrichie d’analyses sur la structure et le contenu des fonds, on consultera le Guide général d’orientation dans les fonds d’Ancien Régime (2005).

    Au niveau inférieur, les instruments de recherche se caractérisent par leur extrême diversité : ils oscillent suivant les fonds entre l’inventaire pièce à pièce (série K par exemple) et le répertoire sommaire dont le contenu peut se limiter, pour un article donné, à l’intervalle des dates extrêmes (fonds judiciaires par exemple).
    La consultation des inventaires des fonds des Archives nationales s’est jusqu’à récemment effectuée de façon « traditionnelle », sur place dans – feu – la salle des inventaires des AN au premier étage du CARAN, ou à distance via les PDF en ligne sur le site internet. Les choses ont changé en profondeur en 2013, l’ouverture du nouveau centre de Pierrefitte-sur-Seine s’étant accompagnée de la création d’une « salle des inventaires virtuelles » (SIV) dans laquelle les inventaires des fonds des AN se trouvent interrogeables via une base de données. Si le travail de dématérialisation et de reprise des inventaires, rendu complexe par leur hétérogénéité et leur caractère parfois ancien (jusqu’au XVIIIe siècle), est encore en cours, les progrès sont notables pour les chercheurs : possibilité d’interroger l’ensemble des inventaires simultanément - et à distance -, lien avec les images des fonds numérisés, système de cote cliquable permettant de réserver des documents, etc.

    Centres de recherche

    À côté des services gestionnaires de fonds d’archives, les Archives nationales comportent plusieurs centres de recherche conservant des ressources documentaires dédiés à divers champs disciplinaires :
    - le Centre de sigillographie et d’héraldique ;
    - le Centre d’onomastique (voir la rubrique Onomastique) ;
    - le Centre de topographie historique de Paris ;
    - le Centre d’étude d’histoire juridique.

    À écouter

    - « Les secrets des Archives » [Conférence Ernest, École normale supérieure, janvier 2010]. Ghislain Brunel, conservateur en chef à la section ancienne des Archives nationales, raconte l’histoire des documents « secrets » des Archives nationales, du Moyen Âge à nos jours.

    Sébastien NADIRAS, 15 août 2018
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