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Chartes, cartulaires et actes notariés

  • Présentation

    Cette rubrique recense les principales ressources documentaires concernant les actes de la pratique émis à Paris au Moyen Âge, qui ont été soit recopiés dans des cartulaires, soit conservés dans des chartriers d’établissements religieux, soit (tardivement) conservés dans les études des notaires.

    Hélène NOIZET, 24 janvier 2013 | 25 janvier 2013
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  • Chartes

    Les diplômes

    Pour les publications des diplômes (actes émis par les rois), il faut se référer aux deux grandes collections habituelles, l’allemande et la française :
    - la série Urkunden des MGH, avec une mise à disposition très large des ressources, accessibles à tous en plein texte ;
    - la collection « Chartes et diplômes relatifs à l’histoire de France » de l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres, dont quelques trop rares volumes sont disponibles sur Gallica. Les actes royaux sont destinés à terme à être mis en ligne sur la plateforme Telma : aujourd’hui, seuls les actes des rois capétiens Philippe III et Philippe IV sont accessibles.

    Chartes originales antérieures à 1121

    Enfin, la plateforme Telma héberge également la remarquable publication numérique de l’ARTEM, qui constitue une base de données de toutes les charges originales antérieures à 1121 et conservées dans des dépôts d’archives français. Des requêtes permettent de sélectionner les chartes concernant Paris et de faire des recherches lexicales.

    Hélène NOIZET, 24 janvier 2013 | 25 janvier 2013
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  • Cartulaires

    Concernant les cartulaires (recueils de chartes médiévaux ou factices, c’est-à-dire composés par des historiens aux XIXe-XXe s.), nous avons prioritairement recherché ceux fabriqués par des institutions parisiennes, et de manière moins systématique, franciliennes.
    Les ressources numériques indiquées ci-après proviennent essentiellement de trois sites institutionnels, deux français et un américain : Gallica pour la BnF et Elec pour l’École des chartes, Archives.org issus des collections de bibliothèques américaines et canadiennes.
    Gallica propose une édition minimaliste, avec essentiellement un mode image, même si certaines références sont disponibles en mode texte. Si Archives.org donne systématiquement une version en plein texte, permettant de faire des requêtes, celle-ci est grossière et aussi souvent déficiente : par exemple domnum Hugonem est devenu djmnum Jr. ugo lem, ce qui relativise l’intérêt de telles interrogations.
    En comparaison, l’École des chartes propose, de loin, la meilleure édition électronique, tant sur le fond (contextualisation avec identification de l’éditeur, historique sur l’établissement, orientation archivistique et bibliographique, estimation de la qualité de l’édition) que la forme (navigation multipages ordonnée, visibilité du texte, affichage des notes…). Cela dit, les publications électroniques peuvent se compléter car les volumes de planches, comportant des images (types cartes ou reproductions de sceaux), ne figurent pas dans l’édition en ligne d’Elec, alors qu’elles sont visibles sur celles des deux autres sites.
    Enfin, comme les publications de recueils d’actes parisiens ne sont pas légion, on citera les éditions de cartulaires parisiens, non disponibles en ligne, mais néanmoins publiés comme ressource papier traditionnelle.

    Base CartulR de l’IRHT

    Cette base CartulR, qui est mise en ligne progressivement sur la plateforme Telma, est un répertoire numérique des cartulaires manuscrits français et belges du IXe au XVIIIe siècle. Des requêtes permettent d’identifier les gisements documentaires parisiens.

    Édition electronique des cartulaires d’Ile-de-France de l’École des chartes

    On trouvera sur le site Elec de l’École nationale des chartes un ensemble de cartulaires d’Île-de-France, dont deux composés par des églises de Paris, particulièrement bien présentés et mis à disposition du public :
    - Chartres, église cathédrale Notre-Dame ;
    - Corbeil, abbaye Saint-Spire ;
    - Epernon, prieuré Saint-Thomas ;
    - Maintenon, prieuré Notre-Dame ;
    - Montmartre, abbaye Saint-Pierre ;
    - Morienval, abbaye Notre-Dame ;
    - Orléans, église cathédrale Sainte-Croix ;
    - Paris, prieuré Saint-Martin-des-Champs ;
    - Paris, église paroissiale Saint-Merri ;
    - Pontoise, Hôtel-Dieu
    - Pontoise, abbaye Saint-Martin ;
    - Port-Royal, abbaye Notre-Dame ;
    - Roche (la), abbaye Notre-Dame ;
    - Saint-Christophe-en-Halatte, prieuré ;
    - Saint-Germain-en-Laye, prieuré Saints-Vincent-et-Germain ;
    - Saint-Gondon, prieuré
    - Saint-Leu-d’Esserent, prieuré Saint-Loup ;
    - Vaux-de-Cernay, abbaye Notre-Dame-et-Saint-Jean-Baptiste ;
    Pour cette dernière publication, il est utile de compléter par l’édition en mode image du volume 3 contenant les planches d’images, ce que ne montre pas l’édition en ligne de l’École des chartes.

    Autres éditions électroniques de cartulaires parisiens

    - Cartulaire général de Paris, ou Recueil de documents relatifs à l’histoire et à la topographie de Paris, 528-1180, éd. Lasteyrie (Robert de), Paris, Imprimerie nationale (Histoire générale de Paris), 1887.

    Il s’agit d’un cartulaire factice, c’est-à-dire composé artificiellement par l’historien R. de Lasteyrie à la fin du XIXe siècle, à partir d’une multitude de sources : l’éditeur a recensé tous les actes intéressant l’histoire de Paris de 528 à 1180. Le 2e tome, prévu, n’a jamais été publié.

    - Recueil des chartes de l’abbaye de Saint-Germain-des-Prés, 2 vol., éd. Poupardin (René), Paris, 1909 et 1932.

    Il s’agit d’un recueil chronologique des chartes composé à partir de plusieurs cartulaires médiévaux de l’abbaye de Saint-Germain-des-Prés. Seul le premier tome, qui couvre les chartes des années 558 à 1182, est disponible en ligne, sur Gallica et Archives.org. Le second tome, publié en 1932 et qui couvre les années 1183 à 1216, n’est pas actuellement disponible en ligne.

    - Cartulaire de l’église Notre-Dame de Paris, 4 vol., éd. Guérard (Benjamin Edmé Charles), Paris, 1850.

    Il s’agit là encore d’un cartulaire factice, mais composé cette fois-ci à partir de plusieurs cartulaires médiévaux de la cathédrale de Paris.

    - Le Cartulaire du Prieuré de Notre-Dame de Longpont : de l’Ordre de Cluny, au diocèse de Paris (XIe-XIIe siècle), éd. Marion (Jules), Lyon, A. L. Perrin, 1879.
    Recueil des chartes de l’abbaye de Saint-Germain-des-Prés des origines au début du XIIIe siècle, éd. Poupardin (R.), Paris, Champion, 1909. Le premier volume est disponible à la fois sur Gallica (mode image simple) et sur archives.org, tandis que le deuxième volume (actes de 1183-1216) n’est pas disponible en ligne.

    - Cartulaire de l’abbaye de Notre-Dame des Vaux-de-Cernay, de l’ordre de Cîteaux, au diocèse de Paris, composé d’après les chartes originales conservées aux archives de Seine-et-Oise, 3 vol., éd. Merlet (Lucien) et Moutié (Auguste), Paris, H. Plon, 1857-1858. Outre les volumes 1 et 2 de textes, le volume 3 des planches est aussi accessible.

    - Archives de l’Hotel-Dieu de Paris (1157-1300), Léon Brièle éd., Paris, 1894 (Collection de documents inédits sur l’histoire de France).

    - Cartulaire des Cordeliers de Pontoise (1255-1588), Lucien Pahin éd., Pontoise, 1924.

    Recueils de chartes parisiens publiés mais non disponibles en ligne

    - Aux origines de la Sorbonne. T. II : Le cartulaire, éd. Glorieux (Palémon), Paris, 1965.
    - Chartes et documents de l’abbaye de Saint-Magloire, éd. Terroine (Anne), Fossier (Lucie), 3 vol. (1200-1400), éd. CNRS, Paris, 1966-1998.
    - Cartulaire de l’abbaye de Maubuisson (Notre-Dame-la-Royale), A. Dutilleux et J. Depoin éd., Pontoise, 1890.
    - Chartes et documents de la sainte chapelle de Vincennes (XIV-XVe s.), Claudine Billot éd., Paris, CNRS, 1984. Ce recueil d’actes est utile, malgré les réserves qui ont accompagné cette publication peu respectueuse de certaines normes d’édition (voir le compte-rendu de Lombard-Jourdan Anne, Bibliothèque de l’école des chartes, 1987, vol. 145, n° 1, pp. 216-218.
    - Papsturkunden in Frankreich. Neue Folge. 8. Band, Diözese Paris. 1, Urkunden und Briefsammlungen der Abteien Sainte-Geneviève und Saint-Victor, éd. Lohrmann (Dietrich), Göttingen, 1989.
    - Papsturkunden in Frankreich. Neue Folge. 9. Band, Diözese Paris. 2, Abtei Saint-Denis, éd. Grosse (Rolf), Göttingen, 1998.

    Hélène NOIZET, 11 juin 2015 | 25 janvier 2013
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  • Actes notariés

    Concernant les actes notariés, rappelons que les notaires parisiens, au premier rang desquels les notaires royaux du Châtelet, n’ont pas tenu de registres de leurs actes avant le début du XVIe siècle. Les injonctions royales répétées d’enregistrement n’ont fait qu’inciter certains notaires à conserver des brouillons d’actes, aujourd’hui recueillis dans le Minutier central des notaires. Les actes des notaires parisiens médiévaux sont donc pour l’essentiel conservés sous forme d’expéditions dans les archives des contractants médiévaux ou des héritiers des contractants médiévaux : principalement aux Archives nationales dans les archives (cartulaires et chartriers) des établissements religieux, que ceux-ci aient été partie prenante des actes notariés ou qu’ils soient entrés en possession de biens accompagnés de leurs titres (notariés) anciens. On les retrouvera donc dans les cartulaires et chartriers édités recensés dans les rubriques "Chartes" et "Cartulaires". En revanche, des tabellions d’Ile-de-France ont enregistré leurs actes dès le XVe siècle et certains de ces registres de tabellionage sont conservés aux Archives départementales des Yvelines (Villepreux, châtellenie de Beynes) et aux Archives nationales (Montereau, comté de Dammartin). Ni les brouillons d’actes notariés du XVe siècle, ni les registres de tabellionage franciliens, n’ont à ce jour reçu d’édition, papier ou électronique.

    Julie CLAUSTRE, 25 janvier 2013
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  • Fonds toscans

    Expéditions d’actes notariés parisiens et lettres patentes (fonds Diplomatico des Archivi di Stato toscans)

    Les séries d’actes de divers types du Diplomatico, rassemblés au départ selon les perspectives de la science diplomatique naissante, ne concernent pas en priorité Paris ou la France, mais plutôt les territoires où ils ont été réunis. Pour la période du bas Moyen Âge, ils contiennent surtout des actes notariés, qui ont été étudiés, par exemple, pour analyser la possession et le marché de la terre, les types de contrats qui régissent son exploitation, les formes de l’habitat rural et urbain, la population de certaines localités, les testaments et la culture matérielle, etc., dans cette région italienne. Mais ils peuvent également contenir des actes venus d’autres régions, et d’un point de vue hexagonal, l’intérêt de ces séries ne se limite pas aux informations qu’elles contiennent sur les relations entre la France et l’Italie, la présence de marchands italiens sur quelques places françaises, les rapports entre autorité centrale et représentants locaux de l’Église, les documents diplomatiques et quelques autres sources d’une richesse particulière comme des testaments ou des inventaires de biens, parfois rares dans les dépôts de la région française d’origine. Du fait des lacunes massives du notariat médiéval parisien, ils offrent en effet de rares exemples d’actes notariés en forme, illustrent la diversité des notaires pratiquant à Paris à la fin du Moyen Âge (Italiens dotés d’une investiture impériale, Français pourvus d’une investiture pontificale, peut-être acquise à Avignon, notaires de l’official, etc.), fournissent des données précieuses sur certains d’entre eux comme Jean François (Johannes Gallici), un clerc originaire du diocèse de Tréguier muni des investitures pontificale et impériale qui exerce à Paris pour des clients italiens pendant une quarantaine d’années. D’un intérêt particulier est enfin le mode d’authentification d’actes rédigés sur les bords de la Seine pour être expédiés en Italie, qui semble passer au temps du Grand Schisme de l’official au garde de la prévôté des marchands, avant de revenir à l’official à l’époque moderne. Cette authentification, que l’on ne retrouve pas pour les actes expédiés entre la France méridionale et la Toscane, se présente sous la forme d’une lettre patente rédigée sur un second parchemin attaché à l’acte, plus rarement par un ajout au bas de celui-ci. Dans quelques cas, elle en a été dissociée et parfois seule la lettre patente a été conservée.

    Histoire du Diplomatico de Florence

    Le fonds Diplomatico présent dans divers Archivi di Stato [1] toscans résulte de la concentration à Florence, ordonnée en 1778 par le grand-duc de Toscane, des actes en forme sur parchemin prélevés dans les divers fonds municipaux, ecclésiastiques et parfois privés, pour instituer un premier dépôt central public (sur l’histoire du fonds). Ces « titres » peuvent correspondre à des diplômes, chartes, bulles, lettres patentes, expéditions d’actes notariés, etc. Le fonds de Florence comprend plus de 144 000 documents, celui de Pise plus de 21 000 et celui de Lucques plus de 17 000. Ils sont sous-divisés en séries correspondant aux institutions d’origine (provenienze) dont certaines comme les couvents avaient déjà intégré de nombreuses archives d’origine privée avec la dévolution de patrimoines familiaux. À Florence, le fonds est par ailleurs d’abord divisé par format des parchemins (normali, lunghe, a quaderno, etc.) pour le rangement et la consultation des originaux. Un fonds de Scarti del Diplomatico, non inventorié et non consultable, regroupe les actes trop fragmentaires ou non identifiés. Pour diverses raisons, quelques documents décrits dans les anciens regestes manuscrits du Diplomatico florentin ne sont pas parvenus dans les séries aujourd’hui consultables et celles provenant de Pise et de Sienne ont globalement été restituées aux dépôts institués dans ces villes au milieu du XIXe siècle. Lucques, qui constituait un État autonome jusqu’à la période contemporaine, n’avait en revanche pas perdu ses parchemins au profit de Florence (présentation du fonds).

    Projets de numérisation

    Depuis les années 1990, des projets ont été montés dans divers dépôts italiens pour remplacer la consultation des originaux par celle d’images numériques, accessible dans un premier temps sur des ordinateurs in situ, puis sur Internet. Ceux qui concernent ces actes sur parchemin ont été baptisés Imago à l’échelle nationale. En raison de la masse des documents et des moyens réduits en financement et en personnel, les projets se trouvent actuellement à des phases variées d’achèvement selon les provinces.

    - Le Diplomatico florentin (voir ici et ) est consultable en ligne depuis juin 2008, mais la numérisation des documents s’est arrêtée depuis une dizaine d’années au secteur allant du haut Moyen Âge à l’année 1399 et aux seuls formats normali et lunghe.

    - Le Diplomatico de Lucques, dit projet Cardine (voir ici et pour une présentation plus schématique) vient d’être mis en ligne en octobre 2012.

    - Les fonds Diplomatico d’autres dépôts comme celui de Pise ou de chefs-lieux de provinces non toscanes où la série correspondante s’appelle généralement Pergamene permettent actuellement une consultation éventuellement limitée à quelques séries (7 des 57 séries du Diplomatico de Pise) sur le site SIAS, relevant du Ministero dei beni ambientali e culturali (MIBAC) auquel sont rattachées les Archives publiques italiennes.

    - Regestes. La description des documents s’est appuyée sur des instruments de travail anciens mais aussi très différents d’un dépôt à l’autre. Les regestes contenus dans les 131 volumes manuscrits rédigés vers le début du XIXe siècle à Florence (spogli) comportent un certain nombre d’erreurs de lecture et d’identification, surtout pour les toponymes et anthroponymes étrangers. Ils n’ont pas été reversés dans les fiches de la base de données, qui se limitent à une description matérielle, à la date de temps et de lieu et au nom du notaire. On peut cependant consulter les images numérisées des regestes des spogli, ordonnés par institution d’origine (provenienza) puis par ordre chronologique (style de l’Annonciation), y compris pour la période postérieure à 1399. Le nombre plus limité des documents lucquois a en revanche permis, dans la seconde moitié du XIXe siècle, à l’archiviste Salvatore Bongi de constituer un fichier chronologique décrivant précisément chaque acte, souvent jusqu’à l’énumération des témoins. Les regestes manuscrits de Bongi, généralement plus rigoureux que ceux des archivistes florentins des générations antérieures, ont été entièrement reversés dans la base de données – ce qui permet un accès en ligne aux noms des parties, voire des témoins, davantage d’indications topographiques et des éléments d’indexation thématique du contenu – mais leur dactylographie a malheureusement multiplié les erreurs de lecture et les fautes de frappe.

    L’accès aux images

    - Diplomatico florentin. Concrètement, le site florentin offre un accès à la recherche par institution de provenance ou bien la possibilité d’interrogation par champ (ricerca avanzata). Mais du fait du nombre limité des informations saisies, seuls sont vraiment utiles, pour qui s’intéresse au contenu plus qu’à la matérialité des actes, les champs relatifs aux dates (par demi-siècle ou par fourchette ajustable), au nom du notaire – pour peu que les formes et graphies diverses aient bien été harmonisées –, et au lieu d’instrumentation (actum) pour les villes principales sinon pour des localités secondaires, d’identification plus difficile pour les archivistes locaux quand elles étaient lointaines. La recherche par institution d’origine (provenienza) présente davantage d’intérêt pour quiconque étudie une institution ou une localité particulière, ou a déjà pu repérer dans une série la présence d’un groupe d’actes notariés concernant une famille ou un personnage précis.
    Une recherche effectuée sur Paris (Parigi) dans le champ actum du masque d’interrogation des séries florentines donne ainsi accès, outre deux actes toscans du XIIIe siècle dans lesquels « Parigi » ne correspond qu’à un anthroponyme, à quinze actes notariés dressés à Paris par des notaires toscans dans la première moitié du XIVe siècle, concernant plus souvent des marchands de Pistoia que des Florentins, à une lettre patente de l’official et une lettre italienne des consuls des Florentins en France ; pour la seconde moitié du XIVe siècle, à quatre actes notariés dressés par des notaires toscans, astésan et français et quatre lettres patentes de Charles VI et de Jean duc de Berry (les deux documents datés dans la base de données de 1357 le sont en réalité de 1397). Du fait de la dispersion majeure des réseaux marchands italiens au début qu’à la fin du XIVe siècle, une recherche portant sur une période proche du règne de Philippe le Bel devrait être étendue aux sièges des foires de Champagne, éventuellement aussi à d’autres localités d’Ile-de-France, Normandie, Bourgogne, Champagne, voire de Flandre.

    - Lucques. Pour ce Diplomatico, le même masque de description et d’interrogation a été appliqué aux documents, avec transfert des regestes de Bongi dans un champ regesto également indexé, mais la recherche en ligne passe pour l’instant par un masque commun aux inventaires informatisés des différents fonds du dépôt, qui permet de restreindre la recherche au seul Diplomatico mais non à un champ particulier comme le lieu d’instrumentation. La recherche sur « Parigi » dans le Diplomatico lucquois fournit près d’une centaine de réponses. En éliminant 27 actes où le nom correspond à un anthroponyme et 18 documents relatifs à la période moderne et au Consulat, on dénombre une dizaine de lettres patentes, émanant le plus souvent du garde de la prévôté des marchands, et quelque 25 actes notariés parisiens, concentrés surtout sur les premières décennies du XVe siècle. 16 autres actes mentionnent Paris dans le texte, par exemple à propos de la succession à Lucques de marchands ayant vécu à Paris.

    - Pise. Les sept séries pour l’instant accessibles en ligne de ce Diplomatico de Pise ne donnent accès qu’à un acte parisien de 1339 et à un testament vénitien de 1416 mentionnant un Lucquois de Paris (dans l’onglet ricerca avanzata, choisir l’option schede pergamene, puis insérer « Parigi » dans le champ regesto).

    - Sienne. Les deux seules séries actuellement accessibles en ligne de ce fonds ne mentionnent aucun document parisien (sur le volume total des séries, chercher sous la rubrique Diplomatico).

    - Massa Carrara. Ce fonds présente comme unique document parisien sur le site du MIBAC (SIAS) une lettre de François Ier.

    - Pérouse. Le fonds des actes sur parchemin de Pérouse présente, sur ce même site, un acte de Ferrare du 17 mai 1472 mentionnant le studium de Paris.

    Jérôme HAYEZ, 24 juillet 2013 | 10 juillet 2013
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  • Notes et adresses des liens référencés

    [1Équivalent italien des Archives départementales.

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