Coutumes et coutumiers médiévaux

Gallica (BnF)

Le site Gallica (BnF) propose un nombre important d’éditions de coutumes médiévales, en grande majorité réalisées au XIX^e siècle. Un moteur de recherche avancée permet un accès rapide aux documents, et un téléchargement en format PDF. Notons toutefois que la lecture en ligne, plus lente, se révèle parfois préférable au fichier téléchargé. Sont ainsi proposées :
 La Très ancienne coutume de Bretagne (éd. M. Planiol, 1896). Rédigée dans la première moitié du XIV^e siècle, la coutume est éditée selon des manuscrits des XIV^e et XV^e siècles. L’introduction que donne Planiol, si elle doit être impérativement complétée par des travaux plus récents (ceux de Jean Yver notamment) reste commode pour un contact initial avec ce texte majeur de l’histoire coutumière. Suivent, par ailleurs, des documents de première importance : un recueil d’assises, ordonnances ducales et arrêts du Parlement de Bretagne depuis la fin du XII^e siècle (dont les célèbres assises du comte Geoffroy) jusqu’à la fin du XV^e siècle. Ils complètent cette édition, certes vieillie mais susceptible de rendre encore bien des services (taille du fichier PDF : 19,3 Mo).
 Le Grand coutumier de France (éd. Laboulaye et Dareste, 1868). Ce coutumier, rédigé dans la seconde moitié du XIV^e siècle (vers 1368 selon les éditeurs) par Jacques d’Ableiges, bailli d’Évreux et praticien au Châtelet, se veut une somme des traditions coutumières parisiennes. L’introduction de cette édition propose la présentation des différents livres constituant la coutume ainsi qu’une préface rédigée par Charondas le Caron dans l’édition qu’il rendît lui-même à la fin du XVI^e siècle (taille du fichier PDF : 30 Mo).
 Les Fors et coutumes de Bigorre (éd. F. Soutras-Dejeanne, 1882). La coutume est datée de 1251, mais il conviendrait, selon l’éditeur, de considérer que le texte présenté n’est que la somme d’amendements apportés aux fors des années 1170, accordés aux habitants de Bagnères. Le document est livré en deux versions, l’une en langue occitane, l’autre en français moderne (taille du fichier PDF : 1,98 Mo).
 Les Établissements de saint Louis (1877) : Rédigés vers 1270, ces « établissements » sont un recueil privé de coutumes tourangelles et angevines que côtoient plusieurs dispositions coutumières orléanaises. Cependant, le document devra être consulté en ligne, la forte pixellisation du manuscrit et un problème manifeste de contraste rendent la lecture du PDF particulièrement difficile (taille du fichier PDF : 5,59 Mo).
 Les Coutumes et péages de Sens (éd. A. Lecoy de La Marche, 1866). Le texte est présenté comme une rédaction du XIII^e siècle. Une introduction restitue l’historique de la vicomté de Sens et de son ressort et précède l’édition du texte en vieux français. Suivent des pièces justificatives de la fin du XII^e et du début du XIII^e siècle. On regrettera cependant un PDF de qualité moyenne qui rend parfois la lecture peu aisée (taille du fichier PDF : 1,85 Mo).
 Les Coutumes du Hainaut (éd. 1776). Il s’agit de l’édition de 1776 de diverses chartes et ordonnances témoignant du droit coutumier dans le comté de Hainaut du XIV^e au XVI^e siècle. La coutume à proprement parler est présentée par la charte de 1410 délivrée par Guillaume de Hainaut aux habitants du comté (taille du fichier PDF : 1,70 Mo).
 Les Coutumes d’Endoufielle (éd. P. Laporte, 1911). Il s’agit en l’espèce de l’édition de la charte de privilèges accordée par les seigneurs des Tours et de Ros aux habitants d’Endoufielle (dép. Gers, arr. Auch) en avril 1261. Le texte est livré dans sa version latine (avec titres des articles en français moderne) suivi d’une traduction française (taille du fichier PDF : 919 Ko).
 Les Coutumes de Remoulins (éd. Charvet, 1873). Cette édition est précédée d’une présentation des seigneurs de Remoulins (dép. Gard, arr. Nîmes) et de leurs terres. La coutume est éditée selon un manuscrit de 1500, conformément à une rédaction initiale qui remonterait à 1358. Le texte est livré en occitan (taille du fichier PDF : 7,93 Mo).
 Les Coutumes de Prayssas (éd. M. A. Moulliez, 1860). Il s’agit du texte brut en langue occitane des coutumes de Prayssas (dép. Lot-et-Garonne, arr. Agen) d’après un manuscrit du XIV^e siècle (peut-être 1349) (taille du fichier PDF : 10,7 Mo).
 Les Coutumes de Montréal (éd. Sabarthès, 1897). Ces coutumes, estimées du XIV^e siècle, sont composées de plusieurs parties. D’abord, un recueil de droits consulaires de Montréal énumérés en occitan, dressé vers 1319-1321, notamment les droits d’encan (vente au plus offrant), de banderage (droits sur les récoltes). Suit une édition des procès-verbaux des élections consulaires de 1374 à 1622. Enfin, diverses pièces (calendrier, actes et notes critiques) achèvent cette édition (taille du fichier PDF : 26 Mo).
 Les Coutumes de Montpellier. Ces coutumes des XIII^e et XIV^e siècles sont rendues sans introduction ni présentation, sur la base d’un volume peut-être de la seconde moitié du XIV^e siècle. On regrettera la mauvaise qualité du PDF qui donne un texte illisible en téléchargement et guère plus exploitable en lecture en ligne (taille du fichier PDF : 22,3 Mo).
 Les Coutumes de Montcuq (éd. B. Taillefer, 1912). Le texte est édité sur la base d’un manuscrit du XV^e siècle. On notera une utile reconstitution de la procédure de confirmation coutumière qui précède l’acte royal de 1463. Le texte est suivi du vidimus d’un procès entre les forains et les consuls de Montcuq (dép. Lot, arr. Cahors) de 1339 dressé à Cahors (taille du fichier PDF : 2,04 Mo).
  Les Coutumes de Lorris (éd. M. Prou, 1884). Ce texte est parmi les plus célèbres coutumes fondées sur une charte de franchise de 1155, assorti de la rédaction officielle des coutumes de Lorris (dép. Loiret, arr. Montargis) de 1494. C’est ici la charte de 1155 qui est livrée, précédée d’une reconstitution du contexte de l’émergence des coutumes, de leur contenu et de leur propagation. Le texte latin est suivi d’une traduction du XIII^e siècle issue d’un manuscrit conservé à la Bibliothèque Vaticane et exhumé en son temps par Isambart. Plusieurs textes du XI^e au XVI^e siècle complètent cette édition (taille du fichier PDF : 7,72 Mo).
 Les Coutumes de Lectoure (éd. P. Druilhet, 1885). La première rédaction des coutumes de Lectoure (dép. Gers, arr. Condom) remonte à 1294, sous Hélie de Talleyrand, comte du Périgord. Le texte est précédé d’un historique restituant le processus de rédaction, de confirmation puis de réformation des coutumes. Cette version livrée en occitan est précédée d’un incipit des articles en français moderne. S’ajoutent une addition aux coutumes datant de 1343, restituant les modalités des élections consulaires, ainsi que divers documents de confirmation des XIV^e et XV^e siècles rédigés en occitan, latin ou français (taille du fichier PDF : 9,32 Mo).
 La Coutume de Lebrel et de Caminel (éd. B. Taillefer, 1909). Ce document, daté de 1463, livré en latin et en occitan, est en fait un accord entre les paroissiens de Lebrel et Caminel (dép. Lot, arr. Cahors) et le recteur en la juridiction de Montcuq sur les droits de ce dernier (taille du fichier PDF : 505 Ko).
 Les Coutumes de Lauzerte (éd. E. Rébouis, 1886). Le texte présenté est celui de la charte accordée en 1241 par Raymond VII de Toulouse, accompagné de la confirmation des coutumes de Lauzerte (dép. Tarn-et-Garonne, arr. Castelsarrasin) par Louis d’Anjou en 1370. Il ne s’agit cependant pas d’une transcription exacte mais d’une présentation moderne des différents articles composant ces documents (taille du fichier PDF : 575 Ko).
 Les Coutumes de Larroque-Timbaud (éd. M. A. Moullié, 1865). Le texte des coutumes de Larroque-Timbaud (Laroque-Timbaut, dép. Lot-et-Garonne, arr. Agen), dont la rédaction remonterait à 1270, est présenté dans sa version originale précédée d’un incipit des articles en français moderne et, surtout, de notes fort utiles à la compréhension de ce recueil de 93 articles, auxquels s’ajoutent 5 articles complémentaires, postérieurs à la fin du XIII^e siècle (taille du fichier PDF : 23 Mo).
 Les Coutumes de Lafox (éd. E. Cabié, 1883). Les coutumes de Lafox (dép. Lot-et-Garonne, arr. Agen) ont été octroyées par Sicard Alaman en 1254 et sont conservées dans le Cartulaire des Alaman composé au XIV^e siècle. Le texte de 78 articles, rédigés en occitan, est accompagné de notes infra-paginales (taille du fichier PDF : 1,04 Mo).
 Les Coutumes de Gourdon (éd. A. Krober, 1860). Reconnues en 1243 par les seigneurs du Quercy, et confirmées en 1268 par l’évêque de Cahors, les coutumes de Gourdon (dép. Lot) sont ici livrées dans leur version occitane (taille du fichier PDF : 679 Ko).
 Les Coutumes de Goudourville (éd. H.-E. Rébouis, 1892). Les coutumes de Goudourville (dép. Tarn-et-Garonne, arr. Castelsarrasin), estimée de 1278, sont éditées sur la base d’un manuscrit de 1468. Le texte latin est précédé d’un sommaire en français moderne ainsi que d’un chapeau pour chacun des articles. Une rapide table des matières alphabétiques termine cette édition. On regrettera toutefois la qualité très moyenne du PDF (taille du fichier PDF : 820 Ko).
 Les Coutumes de Clermont-Dessus (éd. H.-E. Rébouis, 1881). Précédé d’un rapide historique de la seigneurie de Clermont-Dessus (actuellement Clermont-Soubiran, dép. Lot-et-Garonne, arr. Agen), le texte des coutumes, réputé de 1262, est édité sur la base d’un manuscrit du XIV^e siècle conservé à la Bibliothèque nationale. Composé de 79 articles, rédigés en occitan, le document est agrémenté de titres en français moderne et suivi de notes fort pratiques (taille du fichier PDF : 2,25 Mo).
 Les Coutumes de Castelnau-de-Rivière-Basse (éd. A. Malartic, 1888). L’édition des coutumes de Castelnau-de-Rivière-Basse (dép. Hautes Pyrénées, arr. Tarbes) s’entame par un historique rapide de ce for particulier qui supporta deux confirmations, l’une en 1309 et l’autre en 1598. C’est le texte de la première confirmation qui est ici reproduit en langue occitane à laquelle s’ajoute une version en français moderne en bas de page (taille du fichier PDF : 1,43 Mo).
 Les Coutumes de Brie-Comte-Robert (éd. G. Leroy, 1896). La première charte de coutumes de Brie-Comte-Robert (dép. Seine-et-Marne, arr. Melun) a été établie en 1208, par accord entre l’évêque de Paris et le comte Robert, tous deux seigneurs de Brie. Le texte livré ici n’est toutefois qu’une partie de cette charte, modernisée, et concernant principalement les banalités de la seigneurie (taille du fichier PDF : 384 Ko).

Google books

La bibliothèque numérique de Google n’est plus à présenter. Elle est devenue une mine pour dénicher de vieilles éditions de textes juridiques médiévaux ou modernes.
Parmi les documents concernant les coutumes médiévales, on relèvera notamment :
 Le Coutumier de la vicomté de l’eau (éd. Ch. de Beaurepaire, 1856). Ce « coutumier » est en fait une énumération des tarifs des droits de coutumes de cette institution rouennaise fameuse que fut la vicomté de l’eau. D’abord estimée de la fin du XIII^e siècle serait, elle finalement une compilation de textes plus tardifs (XIV^e siècle). L’iconographie illustrant le document attesterait qu’il s’agit là du texte officiel du tribunal de la vicomté, destiné à recevoir les serments des vicomtes de l’eau et de leurs officiers (taille du fichier PDF : 11,2 Mo).
 L’Ancienne coutume de Bourgogne (éd. A.-J. Marnier, 1858). La plus ancienne rédaction dont nous disposons de la coutume bourguignonne date de 1459, rédigées dans le sillage de l’ordonnance de Montils-les-Tours (1454), mais, selon l’éditeur, il se peut qu’elle fût réalisée sur la base d’un manuscrit plus ancien datant de la fin du XIV^e ou du début du XV^e siècle. Le texte en vieux français est hélas incomplet (33 chapitres sur 35). Une table alphabétique sommaire achève cette édition (taille du fichier PDF : 3,26 Mo).
 Le Conseil à un ami (éd. A.-J. Marnier, 1846). Rédigé vers 1253 par Pierre de Fontaines, bailli de Vermandois, ce recueil est un exposé des grandes règles coutumières du bailliage agrémenté de nombreuses dispositions empruntées au Code de Justinien. L’édition proposée débute par une biographie de Pierre de Fontaines, une étude de son travail et de l’influence qu’a exercée sur lui le droit romain. Un rapide exposé des coutumes au Moyen Âge et une description des différents manuscrits achève cette introduction. Le texte du coutumier, en vieux français, est accompagné de notes infra-paginales et d’un apparat critique. En appendice, le Livre de la Reine, l’un des premiers registres de procédure en vigueur devant les juridictions royales (taille du fichier PDF : 17,7 Mo).
 Les Établissements, coutumes, assises… de l’Échiquier (éd. A.-J. Marnier, 1839). Cet ouvrage regroupe plusieurs documents dont une version du Très ancien coutumier de Normandie qui, si elle est loin de valoir l’édition que Tardif a pu donner, n’en offre pas moins une première approche de l’ancien droit normand (taille du fichier PDF : 7,41 Mo).
 Les Franchises, lois et coutumes de la ville de Lille (éd. Brun et Levainne, 1842). Composé vers l’extrême fin du XIII^e siècle, ce coutumier lillois n’est que le recopiage du coutumier de l’échevinage composé vers 1265-1267. L’édition est en vieux français mais elle propose un sommaire en langue moderne de chaque article. On déplore toutefois la qualité très médiocre du PDF (taille du fichier PDF : 34,9 Mo).

Archive.org propose une librairie « digitale », entendons numérique, qui met en ligne et propose au téléchargement un grand nombre d’ouvrage, souvent issus des bibliothèques universitaires anglo-saxonnes. Plusieurs textes de coutumiers médiévaux sont proposés auxquels un moteur de recherche permet d’accéder facilement.

Citons :
 Le Livre de Jostice et Plet (éd. Rapetti, 1850). Ouvrage anonyme rédigé dans la région d’Orléans, ce texte est l’un des principaux coutumiers « privés » du XIII^e siècle, destiné à restituer les us et coutumes de l’Orléanais, non sans trahir une sensible influence du droit romain, parfois mal maîtrisé du reste. L’édition proposée, après une longue préface donnant des indications sur le contexte historique et juridique de rédaction du coutumier, expose la correspondance avec les textes issus du Corpus iuris civilis et autres grands pans du droit savant en vigueur au XIII^e siècle. Quoi qu’il faille nécessairement confronter cette préface aux travaux plus récents sur la question, elle reste très utile pour restituer « l’air » de son temps. Si un long glossaire termine l’édition, on regrette toutefois un affichage un peu lent du PDF téléchargé (taille du fichier : 23,3 Mo).
 Les Coutumes du comté de Beauvais (éd. De la Thaumassière, 1690). Cette édition ancienne des coutumes de Clermont en Beauvaisis (dép. Oise) rédigées par le célèbre Philippe de Beaumanoir débute par l’éloge de cet auteur majeur de la littérature juridique du XIII^e siècle. Restitué dans sa syntaxe originale, on regrettera néanmoins que le coutumier supporte ici une division par chapitre et non par article, comme le proposent les éditions modernes, ce qui rend la lecture relativement fastidieuse. Des notes et observations de l’éditeur ainsi que d’autres documents complètent l’ouvrage. On mentionnera pour exemple une copie des coutumes de la ville de Riom, données par Alphonse de Poitiers en 1270 (p. 457 ss), en français ancien et en latin. On indiquera aussi qu’est jointe (p. 514 ss) à l’édition de l’ouvrage de Beaumanoir une édition (elle aussi de 1690) des Assises et usages du royaume de Jérusalem tirés d’un manuscrit de la Bibliothèque Vaticane et précédés d’une courte préface. Le texte est suivi de notes et observations et de divers tableaux généalogiques. (taille du fichier PDF : 73,1 Mo).
 Les Coutumes de Saint-Gilles (éd. E. Bligny-Bondurand, 1915). De l’acte primitif des coutumes de Saint-Gilles (dép. Gard, arr. Nîmes) de 1214, il ne reste que quelques mentions et ce document est en fait une somme de pièces diverses (sentences arbitrales, listes de péages etc…) des XII^e, XIII^e et XIV^e siècles. L’introduction de cette édition contient une intéressante (bien que vieillie) analyse où sont identifiées les liens entre la coutume éditée et les droits romano-canoniques mais aussi les rapports entre la coutume de Saint-Gilles et les coutumes voisines. Chaque chapitre est en général donné en version originale (latine) et modernisée (taille du fichier PDF : 12,3 Mo)..

Guyenne.fr

Le site Guyenne.fr site offre la transcription de plus d’une trentaine de coutumes médiévales rédigées aux XIII^e, XIV^e et XIV^e siècles pour la région périgourdine. Faciles d’accès, ces petits textes, issus d’édition pour l’essentiel du XIX^e siècle (sans exclure cependant le fond Bréquigny), offrent un aperçu utile de ces documents juridiques rédigés en latin ou en occitans, et parfois présentés sous une forme modernisée. Certaines coutumes (comme celles, inédites en 1899, de Belvès, sont accompagnées de notes critiques qui restituent les enjeux du document). Les textes sont principalement issus des découvertes effectuées dans les archives du Sud-Ouest par la Société Archéologique et historique du Périgord, particulièrement celles de Dordogne, de Pau, de Montpellier, et autres fonds locaux.
Nous donnons ici une liste non exhaustive des documents que le chercheur pourra trouver sur ce site :
 Coutumes de la bastide de Beaumont accordées par le roi d’Angleterre Édouard I^er, avec leur confirmation par le roi Louis XI, Coutumes de la bastide de Beauregard, Coutumes de Belvès, Coutumes de la bastide comtale de Bénévent, Coutumes et libertés du château de Caussade, Coutumes de la bastide de Domme, Coutumes du bourg de Domme-Vieille, Coutumes de la ville d’Eymet, Coutumes de Grignols, Coutumes de la ville d’Issigeac, Coutumes de la ville de Lalinde, Coutumes et privilèges de la ville de Lisle, Coutumes de la bastide de Molières, Coutumes et privilèges de Montagnac près Vauclaire, Coutumes de la bastide de Sainte-Aulaye, Coutumes de la bastide comtale de Vern…
L’un des intérêts est d’annexer aux principales coutumes la transcription référencée des actes de confirmation et autres privilèges et franchises qui complètent l’aperçu très pratique qu’offre ce site.

Bibliothèque numérique de Cujas (Paris)

La bibliothèque a entrepris la numérisation d’une partie de son fonds ancien, sur la base d’une liste dressée par les Professeurs Laurent Pfister et Franck Roumy. Ce projet est réalisé en complémentarité avec d’autres programmes de numérisation dans le domaine juridique français, dans le cadre d’une initiative concertée avec la Bibliothèque nationale de France.
Dans le domaine des coutumiers médiévaux, on trouvera notamment :
 Les Coutumes de Touraine (éd. G. d’Espinay, 1888). Sur la base d’un incunable du XV^e siècle conservé à la Bibliothèque municipale de Tours, l’édition livre ici deux documents : Les Stilles du pays et duché de Touraine et les Coutumes à proprement parler. Celles-ci semblent avoir été rédigées dans le sillage de l’ordonnance de Montils-les-Tours (1454), autour de 1460-1461. Après une étude de leurs contenus respectifs, l’éditeur propose le texte du Stille, puis celui de la coutume et y ajoute quelques documents annexes comme la conférence de la rédaction puis de la réformation de la coutume, ainsi qu’un extrait du règlement pour les audiences du bailliage de Tours (taille du fichier PDF : 17,4 Mo).

Bibliothèque municipale de Lyon : FLORUS

Le site de numérisation des manuscrits mérovingiens et carolingiens de la bibliothèque de Lyon est déjà référencé dans la rubrique (Manuscrits numérisés-France). Parmi ces manuscrits, un très bel exemplaire de la loi romaine dite Lex Romana Wisigothorum (Lyon, Bibliothèque municipale, Ms. 375). Le manuscrit du IX^e siècle a été produit à Lyon et en partie copié et annoté par « Florus ». Il contient également une partie de la Lex Salica emendata.

Sur la base de la solution logiciels « Greenstone », l’École nationale des chartes propose une bibliothèque numérique offrant un nombre croissant de documents touchant à l’histoire du droit médiéval. Plusieurs recueils de coutumes ont déjà été numérisés et sont proposés tant au téléchargement qu’à la consultation en ligne. Parmi ces documents (pour lesquels on regrettera toutefois un appareil éditorial souvent très réduit), on notera :
 Les Coutumes de Montferrand (éd. E. Teilhard de Chardin). Le texte édité est celui de la charte de franchise donnée aux habitants de Montferrand et connue par un vidimus de 1273. La charte est précédée d’une introduction concise sur l’histoire de la municipalité depuis le milieu du XII^e siècle. Les 125 articles, en vieux français, sont augmentés de notes critiques utiles (taille du fichier PDF : 8,98 Mo).
  La Charte des libertés et franchises accordée aux habitants d’Olargues. La charte, datée de 1289, est peut-être la confirmation d’une transaction réalisée en 1270. Elle comporte 15 divisions, principalement sur le paiement des prix de vente de divers produits, la réglementation de la pêche, des corvées, les tarifs d’emprisonnement. Le texte latin est précédé d’un exposé relativement complet de la charte (taille du fichier PDF : 1,23 Mo).
 Les Chartes et coutumes de la ville et seigneurie de Jougne (éd. 1870). Il s’agit de l’édition de diverses pièces, notamment de la lettre de franchise accordée en 1315 par Jean de Chalon Arlay I, analogue aux franchises d’Abbans (1297) et de Nozeray (1289). La charte est publiée en latin assortie d’une traduction en regard (taille du fichier PDF : 1,05 Mo).
 Les Chartes et statuts de Chateauneuf-de-Gadagne. Deux documents sont proposés : la charte communale d’avril 1268 et les statuts de la communauté de 1380. Hélas, peu d’indications sur le manuscrit qui a servi à l’édition de la charte et qui semble plus tardif que la date proposée par l’éditeur (page 8 note 1). Suit le texte de la confirmation des statuts communaux, en latin. Enfin, les statuts seigneuriaux de 1399 font l’objet d’une rapide présentation (taille du fichier PDF : 929 Ko).
 Cinq coutumes du Tarn-et-Garonne (éd. H.-E. Rébouis, 1886). Ce petit recueil regroupe les textes de cinq coutumes : Larrazet, Angeville, Fajolles, Lauzerte et Valence d’Agen. Les coutumes de Larrazet (1265), d’Angevilles et de Fajolles ne sont pas retranscrites en intégralité mais une présentation modernisée des différents articles des chartes est proposée. Les coutumes de Lauzerte (1370) ont été transcrites en français moderne. Les coutumes de Valence d’Agen, accordées par Édouard I^er d’Angleterre en 1283, sont proposées dans leur version latine accompagnée d’une traduction française en regard (taille du fichier PDF : 1,83 Mo).
 Les Coutumes de Castelsagrat. Le texte est celui de la charte qu’Alphonse de Poitiers a délivré en mai 1270 après que le frère de saint Louis soit devenu propriétaire de la seigneurie. L’édition débute par une présentation du contenu thématique de la charte (police, libertés civiles, délits et amendes, etc…) suivie de sa transcription en deux versions, latine et française (taille du fichier PDF : 1,52 Mo).
 Les Coutumes de Charroux (éd. A.-D. de la Fontenelle de Vaudoré, 1843). Le texte se compose d’une présentation de l’histoire de Charroux et de ses coutumes dont les premières (16 articles) sont supposées apparaître avant 1177. La seconde charte de coutumes date de 1247, concédée par Hugues de Lusignan et confirmée par Henri II Plantagenêt (52 articles). Les deux textes sont présentés dans leur version latine accompagnée d’une traduction française en regard (taille du fichier PDF : 2,65 Mo).
 Les Coutumes de la ville de L’Isle-Jourdain (éd. E. Cabié, 1881). Ces coutumes du XII^e siècle sont connues via un cartulaire du XVI^e. Une présentation très rapide précède le texte latin augmenté de quelques notes infra-paginales (taille du fichier PDF : 626 Ko).
 Les Coutumes de Montaut (éd. G. Clément-Simon, 1905). Une introduction présente l’organisation municipale, la réglementation des corvées et différents droits qui répondent, soulignent l’éditeur, « à un esprit d’égalité ». Deux textes sont proposés : la charte de coutumes octroyée en 1360 par Othon de Montaut aux habitants de la ville (52 articles en latin) et une transaction entre le seigneur de Montaut et les consuls et habitants de la cité de 1471, elle aussi en latin (taille du fichier PDF : 1,55 Mo).
 Les Coutumes de Puymirol. Précédé d’une histoire de la ville depuis sa fondation par Raymond VII de Toulouse, le texte de la charte de 54 articles accordée en 1286 par Edouard I^er d’Angleterre est ici édité sur la base d’une copie du XVII^e ou du XVIII^e siècle. Le texte pseudo-original (en vieux provençal) est suivi d’une traduction française (taille du fichier PDF : 2,06 Mo).
 Les Coutumes de Saint-Jean-de-Poutge (éd. Ch. de Luppé, 1912). Le texte de ces coutumes, cédées en 1306 par Fort de Luppé, est uniquement connu par une copie du XVII^e siècle. Il comprend 64 articles (taille du fichier PDF : 954 Ko).
 Les Coutumes de métiers de Caen. La rédaction de ces coutumes est consécutive à la constitution du douaire de Jeanne d’ÉEvreux en 1326. Elle comprend le double de l’assiette de Caen, de Falaise et de Bayeux portée en la Chambre des comptes et comporte la réglementation des tarifs et des informations sur l’organisation du commerce et de l’artisanat caennais au début du XIV^e siècle (taille du fichier PDF : 1 Mo).
 La Coutume d’Ornolac (éd. F. Pasquier, 1887). Il s’agit de la charte en langue romane promulguée en 1415 par Bernard d’Arnave, seigneur du lieu, proposée sur la base d’une copie réalisée au XVI^e siècle (taille du fichier PDF : 939 Ko).
 Les Coutumes de Fossat (éd. F. Pasquier, 1897). La charte de coutumes a été obtenue des seigneurs de Fossat par les habitants de Fossat en janvier 1274. Après une large analyse du contenu du document exposant le régime des terres, l’organisation municipale, l’organisation judiciaire, les dispositions pénales en vigueur, la charte de 52 articles est reproduite en latin et en roman. Elle est suivie du texte latin d’un règlement d’un litige survenu en 1340 entre les habitants de Fossat et leur seigneur, que l’éditeur présente comme la preuve de la capacité de résistance des municipalités « face aux empiètements de l’autorité seigneuriale » (taille du fichier PDF : 3,10 Mo).
 Les Coutumes municipales de Foix (éd. F. Pasquier, sd). Issu d’un mouvement de collecte des documents municipaux entreprise à la fin du XIV^e siècle par les consuls de Foix, le texte des coutumes, constitué de 94 articles rédigés en occitan, est précédé d’un historique de la municipalité et de ses droits. Il est suivi de divers documents remontant au milieu du XIII^e siècle. Les coutumes municipales de Seix-en-Couserans (74 articles), tirées d’une copie du XVII^e siècle mais attribuées à Philippe III le Hardi, complètent cette édition (taille du fichier PDF : 2,47 Mo).

Fontes Historiæ Iuris

Fontes Historiæ Iuris est un portail proposant aux chercheurs en sciences humaines et sociales un nombre déjà important de sources, et plus particulièrement de sources juridiques. L’ouverture de ce portail est née d’une réflexion menée par les membres du Centre d’Histoire Judiciaire de l’Université Lille 2 autour des besoins des chercheurs et de la diffusion de leurs recherches. Le Centre d’Histoire Judiciaire a conçu ce portail comme un accès aux sources de la recherche, en histoire de la justice et plus généralement en histoire du droit. On trouvera donc sur ce site un certain nombre de liens permettant d’accéder à des recueils de coutumes médiévales dont certaines ont déjà été présentées ci-dessus (notamment les Fors et coutumes de Bagnères, Les coutumes de Clermont-Dessus, les coutumes de Castelnau-de-Rivière-Basse). On notera tout spécialement le référencement de l’édition des Coutumes de la Gascogne toulousaine (éd. E. Cabié, 1884) qui regroupe diverses chartes coutumières du XIII^e siècle.