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 ALIM (Archivio della Latinità Italiana del Medioevo) est un site qui résulte de la collaboration des universités de Milan, Naples, Vérone, Rome, Venise et Palerme. Il offre l’accès à une série de textes des XI^e-XIII^e siècles dans leur version latine. L’interface, en italien, est simple d’utilisation et propose un catalogue à entrées multiples (auteur, période, genre, titre). On notera l’édition de textes juridiques essentiels au Moyen Âge italien, tels que le Constitutum consulum Comunis Pistorie du XII^e siècle, le Tractatus positionum attribué à Martinus de Fano ou le Formularium florentinum artis notariae, tous deux rédigés au XIII^e siècle. S’ajoutent plusieurs documents théologiques, historiographiques ou poétiques du bas Moyen Âge. Au final, ce site, qui étendra probablement prochainement le nombre des sources disponibles, est un outil de recherche précieux.

 L’Archim est un portail rattaché à la direction du Centre historique des Archives nationales. Le site donne un accès direct à de nombreux documents juridiques numérisés, tels que la confirmation par le roi Henri I^er Beauclerc des décisions du concile de Lillebonne de 1080. En outre, chaque manuscrit est accompagné d’une notice qui offre des renseignements diplomatiques précieux ainsi qu’un résumé du contenu de chaque acte, mais aussi un certain nombre d’entrées (lieux, personnes, matières) qui permettent l’accès thématique à toutes les ressources de ce portail. Par ailleurs, ces critères se retrouvent dans un moteur de recherche qui aide à affiner la découverte des textes. On regrettera pourtant que l’exploitation des reproductions reste peu évidente, le « zoom » mis à disposition ne parvenant pas à obtenir un grossissement suffisant pour soutenir une analyse détaillée. Un transcription moderne des manuscrits aurait permis une meilleure utilisation de ce fond particulièrement riche en documents archivistiques.

 Le site du Corpus médiéval étampois propose plus d’une vingtaine de textes médiévaux édictés à partir de l’année 823. La nature de ces documents est variée et va de la reproduction sigillographique au texte diplomatique ou épistolaire. On notera notamment la présence de sources fameuses comme le polyptyque de l’abbé Irminion de Saint-Germain-des-Prés avec un lien donnant accès à une version latine comprenant notes critiques et traduction française, elle aussi avec notes explicatives. Le site permet aussi de consulter divers cartulaires offrant des indications juridiques de grande valeur. C’est le cas du Cartulaire de l’Abbaye de Longpont qui contient une vingtaine de chartes relatives à Étampes ou à l’Étampois, toutes rédigées aux XI^e et XII^e siècles et restituées dans l’édition qu’en a donné Jules Marion en 1879. Le lien consacré au Cartulaire de Saint-Victor de Paris, lui aussi disponible sur ce site, permet d’avoir accès à divers textes traitant du droit d’annate, notamment six chartes du XII^e siècle avec la reproduction de différentes éditions imprimées aux XVI^e et XVII^e siècles dans une version latine et, en fin de lien, une bibliographie sur les sources indiquées et ouvrages consacrés au droit d’annates perçu par les moines de Saint-Victor sur diverses prébendes. Ajoutons que le site donne accès à dix-neuf lettres d’Alphonse de Poitiers, frère de Saint-Louis, écrites entre 1261 et 1269, augmentées de quelques indications toponymiques, et à plusieurs chartes de Philippe le Bel édictées entre 1295 et 1299 d’après une édition du XVII^e siècle. Néanmoins, la présentation linéaire de tous ces documents complique parfois leur utilisation et l’on aurait souhaité un meilleur confort de lecture. Hors cette objection, on comprendra que, au-delà de son objet limité, ce site soit d’un grand intérêt.

 History of France est un portail qui recense une quinzaine de sites mettant en ligne divers documents juridiques, archéologiques, diplomatiques, iconographiques. L’interface est en anglais mais fort simple d’utilisation. Certains liens renvoient l’internaute sur l’« Avalon project » de l’université de Yale et permettent de consulter plusieurs textes normatifs de la période carolingienne. Notamment la célèbre Ordinatio imperii de 817 qui attribue une part de l’empire carolingien à chaque fils de Louis le Pieux, le capitulaire de Pitres de 862 ou encore le traité de 870 par lequel Louis II et Charles le Chauve se partagent le royaume de Lothaire II. Tous les documents sont édités dans leur traduction anglaise. D’autres liens amènent vers des sources de la période post-carolingienne. Parmi elles, on notera la Complainte sur la mort de Guillaume Longue-Epée, texte normand rédigé dans la seconde moitié du X^e siècle, mis en ligne dans l’édition qu’en a donnée Robert Helmerichs accompagnée d’une traduction anglaise et de versions latines issues de plusieurs manuscrits ou éditions du XIX^e siècle. Enfin, un lien renvoie l’internaute vers l’Archim.

 Le portail Internet Medieval Sourcebook est probablement l’un des sites les plus riches en matière de documents juridiques de la période médiévale. À coup sûr, il trouvera une place de choix dans une liste de favoris. Il est entièrement en anglais et se veut généraliste en permettant l’accès à des sources tenant tant à la tradition occidentale qu’orientale. L’interface propose un onglet « law texts » qui offre un accès rapide à des actes normatifs qui s’étalent de la période romaine à la Réforme. On appréciera la possibilité de consulter différentes sources de droit romain, dans leur traduction anglaise pour la plupart, mais quelques-uns peuvent être consultés dans leur version latine. Le site contient de très intéressantes références bibliographiques mais aussi des liens avec les écrits des commentateurs du corpus juris civilis du XIV^e siècle, tels que Oldradus de Pontes dont est livré le contenu de l’une de ses quaestiones dans le texte latin avec, en regard, la traduction anglaise. On notera aussi la présence de plusieurs capitulaires de l’époque carolingienne, de 743 à 864, dans une traduction anglaise. Ajoutons que souvent (trop peut-être) les textes conciliaires sont tirés des collections anciennes telles que celle de J-D. Mansi (Sacrorum conciliorum nova et amplissima collectio, Florence et Venise, 1759-1798), au détriment de l’utilisation des éditions des MGH réputées plus rigoureuses. On pourra aussi regretter que les sources ne soient présentées que sous forme d’extraits. Malgré tout, mentionnons les canons du concile de Latran de 1215, le texte de la Règle de saint Benoît, entre autres, donnés dans leur version intégrale. On notera aussi l’édition de la traduction qu’a donnée S.P. Scott en 1910 du Forum iudicium, recueil des lois wisigothiques du milieu du VII^e siècle, auquel s’ajoute une préface restituant l’historique de l’édiction de ce document de première importance. Enfin, ajoutons que le site propose divers textes de lois de l’Europe médiévale (Empire germanique, Espagne, Italie, France et Angleterre) avec un dossier spécial sur les origines de la Common law, dossier contenant l’édition en ligne dans leur version intégrale de plusieurs ouvrages historiques consacrés à la question, comme le fameux Domesday Book and Beyond de F.W. Maitland, ainsi que la traduction anglaise de différentes constitutions royales des règnes de Henri II à Edouard I^er. Au final, ce site constitue un outil de travail de premier ordre en recensant un nombre important de documents auxquels le chercheur aura rapidement et facilement accès.

 Le Site de Villanelle, édité par l’Association d’histoire de ce village, est un site généraliste qui fournit des documents intéressant l’histoire locale mais aussi, plus globalement, l’histoire juridique et sociale de l’Ancienne France. Le site propose des rubriques variées dont l’une, tout logiquement intitulée « sources », permet d’accéder à plusieurs documents de l’époque médiévale, mais aussi des périodes postérieures. Pour l’heure, on recense onze liens qui renvoient à des textes divers produits entre la fin du XI^e siècle et l’année 1465. Parmi ces textes, beaucoup ne sont offerts que dans des traductions anciennes. C’est le cas de la Gesta Normannorum de Guillaume de Jumièges dont un extrait est donné selon l’édition publiée sous le patronage de Guizot au XIX^e siècle. Cet extrait, qui relate la révolte des paysans normands vers 996-997, est suivi d’une version modernisée du Roman de Rou rédigé par Robert Wace au XII^e siècle. Précisons que de nombreux documents présentés dans leur forme traduite restent accompagnés des références diplomatiques et bibliographiques qui permettront au chercheur de retrouver la version « originale ». C’est le cas des Comptes de la communauté de Tourves (1379) ou d’une charte édictée par Ulger d’Angers en 1148. Le site propose aussi certains textes qui ne manqueront pas d’intéresser l’historien des institutions et de l’État. Parmi ceux-ci, mentionnons la transcription d’une lettre de Louis XI adressée en 1465 aux États du Vivarais et concernant le paiement de la taille, mais aussi une charte de Guillaume Rigaud, abbé de Lézat, datée de 1402 en visite au prieuré de Saint-Lézer dans le diocèse de Tourves, offerte dans sa version latine et dans une version française, et faisant l’objet d’un commentaire de Stéphane Dabadie à qui l’on doit cette publication. Enfin, ce site propose à l’internaute une sous-rubrique, intitulée « sources hors site » qui offre l’accès à plusieurs documents rédigés entre le début du XIII^e siècle et le premier tiers du XV^e siècle. On notera notamment la présence d’une traduction du tarif de la leude, impôt seigneurial prélevé avec l’assentiment du roi sur les marchandises vendues par les marchands étrangers sur le marché du village de Sumène (Gard) en 1431 ; mais aussi l’inventaire des sources éditées par la Société historique de Lisieux qui propose dix-huit références archivistiques de documents rédigés entre 1208 et 1447. En bref, voici un site qui, s’il s’enrichit régulièrement et privilégie les versions latines aux dépens des traductions, devrait constituer une solide base de données pour les chercheurs en histoire du droit médiéval.

Sites spécialisés s’intéressant à un type de source ou à une source particulière

Bracton on line est un site édité par la Harvard Law School Library. Il propose la mise en ligne de l’ouvrage intitulé De legibus et consuetudinis Angliae attribué à Henri de Bracton (1210-1268). Juge royal sous le règne d’Henri III d’Angleterre, Bracton s’est pendant longtemps vu attribué la rédaction de ce monument de la pensée juridique médiévale. Toutefois, l’historiographie récente est revenue sur cette attribution. C’est ce qu’explique une page introductive permettant de visualiser une numérisation des différentes éditions de l’ouvrage de 1300 et de 1569. Quelques compléments bibliographiques s’ajoutent à cette présentation. L’édition mise en ligne est celle qu’a livrée Samuel Thorpe (1907-1994). L’ouvrage se divise en plusieurs volumes, eux-mêmes subdivisés en divers chapitres. Le premier volume, introductif, se consacre à des considérations générales sur l’état du droit dans l’Angleterre du XIII^e siècle. Il s’intéresse aux grands thèmes du droit privé que sont les personnes, les choses, l’accession à la propriété et les actions légales. Le second volume est consacré aux actions civiles et aux assises qui rythment le droit des successions, le régime des biens entre époux ou les sûretés. L’accès au texte se fait en deux versions : l’une anglaise, l’autre latine. L’intérêt est ici de pouvoir placer en regard la version originale et sa traduction. En outre, un accès facile aux notes critiques des textes latins et anglais facilite l’analyse du document. De même qu’un accès pratique à la table des matières permet l’accès immédiat à un paragraphe particulier de l’œuvre. Enfin, un moteur de recherche aide à trouver des occurrences précises dans l’une et l’autre version.

Decretum Gratiani.
Le site de la Bayerische Staatbibliothek propose une édition du Decretum Gratiani rédigé vers 1140. Est-il besoin de rappeler à quel point l’analyse du décret de Gratien constitue une étape essentielle pour l’étude de l’histoire du droit canonique ? Enseignant à l’université de Bologne dans le courant de la première moitié du XII^e siècle, Gratien a entrepris la rédaction d’une compilation des canons de toutes les sources possibles du droit de l’Église, et a donné à son ouvrage le titre significatif Concordia Discordantium Canonum (Concorde des canons discordants). L’ensemble est plus communément connu sous le nom de Decretum Gratiani. Bien que ce décret ne soit pas une compilation officielle, il a été, au moins pendant un temps, pour des raisons pratiques évidentes, accepté comme le texte fondamental du droit ecclésiastique. La version ici proposée restitue l’édition composée par Aemilius Friedbergs en 1879, déjà publiée aux MGH. Entièrement en allemand, l’interface du site permet d’accéder rapidement à la version latine du texte. Un table interactive présentée sur la partie gauche de l’écran offre un accès constant et immédiat aux différentes parties du Decretum en respectant l’architecture initiale construite sur deux parties, elles-mêmes divisées en causae, quaestiones puis capitula. En outre, un fac-similé de l’introduction de l’édition de 1879 offre de façon liminaire des explications à la compréhension du texte et à la restitution du contexte historique, mais aussi un rappel des différentes sources utilisées par Gratien lorsqu’il composa cette œuvre capitale. À cela s’ajoute la numérisation complète de l’édition d’Aemilius Friedbergs et donc la mise à disposition de toutes les notes explicatives qu’elle contient et que la transcription moderne ne restitue plus. Ce site offre donc un accès aisé à une solide édition bénéficiant de tout l’appareil scientifique indispensable à l’étude de ce texte majeur de l’histoire du droit.

Magna Carta
La British Library propose une nouvelle édition en ligne de la Magna Carta, texte célèbre rédigé sous le règne de Jean Sans Terre en 1215. Entièrement en anglais, ce site donne deux versions de ce document capital pour l’analyse de l’histoire constitutionnelle britannique. Une première version s’appuie sur la numérisation d’un manuscrit conservé à la British Library, numérisation préfacée d’une présentation succincte (trop peut-être) du contexte historique. Hélas, cette version numérisée, tout en restant de bonne facture, ne rend guère possible une exploitation véritable du document. Et ce malgré la présence, néanmoins judicieuse, d’une interface, fort simple d’utilisation, qui permet de zoomer et de balayer le manuscrit. Mais force est de constater que la lecture ne peut être que très approximative. Heureusement, cette numérisation est accompagnée d’une seconde version de la Grande Charte, en l’espèce une traduction moderne de l’ensemble (incipit, articles, clauses comminatoires et éléments de corroboration), rédigée en anglais, elle-même précédée d’une introduction approfondie qui nous explique les enjeux de la rédaction de la charte ainsi qu’une présentation des articles qui la composent, présentation qui, là encore, aurait peut-être gagné à être plus détaillée. Quoiqu’il en soit, voici une édition qui permet une nouvelle fois d’apprécier l’importance de ce texte majeur dont l’analyse demeure essentielle à l’étude de la question des enjeux de pouvoirs au début du XIII^e siècle.

Le site des Ordonnances monétaires de l’autorité royale et des cours souveraines intéressera particulièrement les chercheurs en histoire économique et fiscale. Édité avec le soutien de la Compagnie générale de Bourse (CGB), ce site, récemment mis à jour, propose plus de 9500 textes. Entièrement en français, l’interface est simple et, de surcroît, propose un guide d’utilisation. La recherche des documents s’effectue selon deux critères (par règne ou par époque) permettant de balayer une vaste période du X^e siècle à la Révolution. De nombreux textes sont issus de copies des XVII^e et XVIII^e siècles, parfois accompagnées d’une numérisation de l’original. D’autres sont extraits du Recueil des ordonnances des rois de France. Si l’exploitation de tous les documents n’est pas rendue toujours évidente du fait de la qualité variable des numérisations, ce site n’en constitue pas moins une base de données essentielle.

The Roman Law Library est un site construit par Alexander Koptev, de l’université de Lomonosov (Moscou), en collaboration avec Yves Lassard, Maître de conférences à l’université Grenoble II. Ce site balaye l’ensemble des sources romaines, depuis les lois de l’époque royale jusqu’aux lois romano-barbares du début du VI^e siècle en passant par la mythique Lex Rhodia de iactu. L’interface est pratique et une arborescence permet un accès rapide aux différentes rubriques proposées par le site. En outre, un onglet renvoie à plusieurs traductions françaises, anglaises ou espagnoles de sources latines, de la loi des XII tables aux codifications byzantines du règne de Justinien. Le médiéviste sera particulièrement intéressé par les lois barbares, mises par écrit entre le V^e et le IX^e siècle, dont on trouvera ici un certain nombre de textes. Parmi ceux-ci, mentionnons la Lex Frisionum, mise par écrit sous le règne de Charlemagne, autour de l’an 800. Les 34 titres de cette loi, reproduits en latin selon une vieille édition du XVI^e siècle, sont heureusement complétés par des indications bibliographiques récentes. En outre, le site propose une rubrique Leges Romanae barbarorum qui donne accès à l’édit du roi Théodoric, rédigé vers 500, et au Liber Papiani, écrit vers 501-506. Le premier, composé de 154 articles, et le second de ces textes, composé de 47 articles, sont tous deux restitués dans des versions latines déjà publiées aux MGH mais ici accompagnées d’une table des matières interactive particulièrement utile. Enfin, le site offre au chercheur la consultation d’un texte plus tardif, les Statuts de Savoie, rédigés au XIII^e siècle, qui illustre le thème de la renaissance du droit romain dans l’Europe médiévale. Composé de 18 articles proposés en latin, ce document s’intéresse aux causes judiciaires, à l’organisation des procès et à la place des notaires dans la vie juridique au commencement du bas Moyen Âge. Il est rehaussé de plusieurs références bibliographiques. En définitive, ce site constitue une solide base documentaire qui intéressera très certainement les historiens romanistes ou médiévistes.

Saint-Gall – CESG – Codices electronici Sangallenses
Le site de numérisation de la Stiftsbibliothek (bibliothèque abbatiale) de Saint-Gall est déjà référencé dans la rubrique (Manuscrits numérisés-Suisse). Parmi ces manuscrits, essentiellement du haut Moyen Âge, certains intéressent plus particulièrement l’histoire du droit. Remarquablement numérisés, leur témoignage est exceptionnel.
Les manuscrits Saint-Gall, Stiftsbibliothek, Cod. Sang. 670 à Cod. Sang. 715 (+ Cod. Sang. 742). Ccollections de conciles et recueils de droit canonique :
 Cod. Sang. 670. Version ancienne des Fausses décrétales (ou encore « Pseudo-Isidoriana ») ;
 Cod. Sang. 671.Collectio Dionysio-Hadriana.
 Cod. Sang. 672. Une copie des actes du II^e concile de Constantinople (553) de la main du moine Notker le Bègue de Saint-Gall († 912) ;
 Cod. Sang. 673. Version ancienne du Decretum Gratiani, collection d’ordonnances du droit ecclésial, rassemblée par Gratien de Bologne dans les années suivant 1140 ;
 Cod. Sang. 675. Manuscrit composite, contient, entre autres, des copies la Collectio canonum Vetus Gallica et le capitulaire d’Herstal, le Excarpsus Cummeani et (sous le titre De triduanis ieiuniis consuetudine) des rites de carême ;
 Cod. Sang. 676. Transcription de plusieurs textes de droit canonique, écrite entre 1080 et 1100, contient entre autres une copie des Poenitentiales de Raban Maur ad Heribaldum, du sixième livre des Poenitentiales d’Halitgar de Cambrai, extraites du Décret de Burcard de Worms, les résolutions du premier concile chrétien, l’Epitome Hadriani et la Collectio 74 titulorum cum appendice Suevica ;
 Cod. Sang. 677. Le Codex contient, entre autres, des capitulaires d’Hatto, évêque de Bâle, et de Théodulf, évêque d’Orléans, ainsi que le pénitentiel d’un Pseudo-Egbert, les canons du concile de Nicée (325), des œuvres d’Alcuin, entre autres son traité De virtutibus et vitiis, et le capitulaire Admonitio Generalis formulé par Charlemagne en 789 ;
 Cod. Sang. 679. Manuscrit composite juridique, contient notamment une copie du livre de pénitence de l’évêque Halitgar de Cambrai († 830) et de l’importante collection législative Collectio LIII titulorum ;
 Cod. Sang. 682. Manuscrit composite contenant probablement des canons du deuxième quart du IX^e siècle ;
 Cod. Sang. 715. Ce manuscrit de droit canonique contient notamment sous le titre de Breviarium extravagantium ou Compilatio prima un célèbre recueil de décrets pontificaux compilés par Bernard de Pavie, le premier décrétaliste, vers 1189-1190 ;
 Cod. Sang. 742. Copie en grand format de la Décrétale du Pape Grégoire IX promulguée en 1234.
Les manuscrits Saint-Gall, Stiftsbibliothek, Cod. Sang. 722 à Cod. Sang. 733. Recueils juridiques réunissant, selon les exemplaires, capitulaires, loi romaine, épitomés et lois pseudo-barbares :
 Cod. Sang. 722. Tractatus super Psalmos, Nehemias (Fragment), Constitutiones Iustiniani imperatoris, Lex Romana Curiensis, Capitula Remedii ;
 Cod. Sang. 727. Collection de capitulaires de l’abbé Ansegise de Fontenelle ; une collection de capitulaires falsifiée de Benedictus Levita ;
 Cod. Sang. 728. Collection de capitulaires d’Ansegise, Lex Salica, Lex Ribuaria ;
 Cod. Sang. 729. Lex Romana Visigothorum, Lex Salica, Lex Alamannorum ;
 Cod. Sang. 730 et 730 alt. Le plus ancien manuscrit conservé de l’Edictus Rothari (Veterum Fragmentorum Tomus III) ;
 Cod. Sang. 731. Manuscrit de Wandalgarius : Lex Romana Visigothorum, Lex Salica, Lex Alamannorum ;
 Cod. Sang. 732. Manuscrit composite : Lex Alamannorum ; collection d’anciens pèlerinages à Jérusalem ; traité sur l’Ascension de Marie ; liste des peuples francs ; des interprétations de la profession de foi et les dites Annales Sancti Galli breves etc.
 Cod. Sang. 733. Collection de capitulaires du temps de Charlemagne.